L E   C O N S E I L   M U N I C I P A L

• Calendrier et ordre du jour des séances
  

19 juin 2007 Convocation au Conseil Municipal ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 mai 2007 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L 2122-22) 1. Décision modificative et virements de crédits – Budget général et budgets annexes 2. Remboursement anticipé prêt SAIEM du Champs de Mars 3. Paiement d’honoraires à l’avocat de la commune P. NIVELLE 4. Création d’un poste à temps non complet (15H) d’agent d’entretien 5. Augmentation de la prime des policiers municipaux 6. Désignation d’un délégué de la commune au sein du Syndicat Intercommunal du Morel 7. Subvention Office du Tourisme de Moûtiers : 3ème trimestre 8. Opération Urbaine Collective de Moûtiers – tranche 2 – approbation du programme d’animations estivales et versement des subventions correspondantes. 9. Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de l’OUC de Moûtiers – actions tranche 2 et convention avec les entreprises 10. Subvention exceptionnelle : participation communale à l’embrasement de la cathédrale 11. Demande de subventions au Conseil Général pour l’aménagement des locaux des archives Informations et communications diverses au conseil municipal

Mardi 4 septembre 2007 Convocation au Conseil Municipal Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 juillet 2007. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L 2122.22). 1) Convention de "cour commune non aedificandi" avec le C.H.A.M., 2) Quotas d'avancement des grades des fonctionnaires territoriaux, 3) Suppression du Plafond Légal de Densité sur le territoire de la commune, 4) Virement de crédits, budget de l'assainissement, 5) Demande de subvention au SDES pour l'enfouissement des réseaux place du Vieux Pont. Informations et questions diverses.

Convocation au Conseil Municipal ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 juillet 2007. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L 2122.22). 1) Convention de "cour commune non aedificandi" avec le C.H.A.M., 2) Quotas d'avancement des grades des fonctionnaires territoriaux, 3) Suppression du Plafond Légal de Densité sur le territoire de la commune, 4) Virement de crédits, budget de l'assainissement, 5) Demande de subvention au SDES pour l'enfouissement des réseaux place du Vieux Pont. Informations et questions diverses.

25 septembre 2007 Convocation au Conseil Municipal ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2007. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L 2122.22). ****** 1. Convention de mise à disposition de la DDE, Unité Territoriale de Tarentaise, pour les autorisations d’urbanisme 2. Permis de démolir – gendarmerie 3. Création d’un poste d’agent technique – Contrat CAE 4. Dénonciation des conventions avec l’ex MJC et fixation des tarifs de location des salles de l’ex MJC 5. Convention des Gymnases G. LARNAUD et BARDASSIER 6. Suppression du Plafond Légal de Densité sur le territoire de la Commune 7. Avenant N°1 – marché à bon de commande : voirie 8. Réflexions sur l’aménagement du coteau d’Hautecour 9. Accord de la commune pour la rétrocession des parcelles appartenant à l’État pour l’aménagement de la rue des Acacias. 10. Informations et questions diverses * Présentation de la nouvelle réglementation des permis de construire

20 novembre 2007 Convocation au Conseil Municipal ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 octobre 2007. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L 2122.22). Présentation par le cabinet SCERCL du projet d’assainissement avenue des Salines Royales. 1) Décision modificative - Budget général, 2) Admissions en non-valeur, 3) Lancement de la publicité pour des cessions de terrains, 4) Approbation d’un protocole de départ de locaux communaux, 5) Modification de la grille des emplois communaux : a - Création d’emplois saisonniers, b - Modification de postes suite à des avancements de grade, c - Création d’un emploi de chargé de mission, 6) Approbation de la convention à intervenir avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale concernant la mission de contrôle et de suivi des dossiers de retraites et leur facturation, 7) Schéma directeur d’alimentation en eau potable, 8) Couverture des escaliers du passage sous les voies rue du Chemin de Fer / parking Darantasia. Autorisation du Maire pour lancer l’opération et demander les autorisations nécessaires, 9) Approbation du dossier de consultation pour la dalle de la Chaudanne. Informations et questions diverses.

18 décembre 2007 Convocation au Conseil Municipal Mardi 18 décembre 2007 à 19H00 Mairie de Moûtiers Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2007 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L 2122-22) P. NIVELLE Présentation des modalités actuelles de maîtrise de l’urbanisation autours des sites présentant des risques industriels. 1. Virements de crédits et décisions modificatives – Budget général 2. Création d’un budget annexe 2007 pour le logement/foyer de la Chaudanne 3. Admission en non valeur – Budget annexe du logement/foyer de la Chaudanne 4. Avenant à la convention avec le SDIS pour le réaménagement du Centre de Secours Principal de Moûtiers 5. Tarifs du Musée des Traditions Populaires P. BERARD 6. Tarifs communaux 2008 G. AUBRY-MARAIS 7. Fermeture hebdomadaire du cinéma les lundis 8. Convention pour la gestion du stock de sel pour la commune de Moûtiers par le département 9. Gestion communale de l’Accueil de Loisir Sans Hébergement (ALSH) Information et questions diverses : - Tarifs du cinéma inchangés

Mardi 15 janvier 2008 Convocation au Conseil Municipal Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2007. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L 2122.22). 1) Rachat de matériels de l'ex-M.J.C., 2) Conditions de mise en place du Compte Epargne Temps, 3) Avancements de grade 2008, 4) Convention d'application de l'arrêté ministériel du 5 juin 1998 relative aux frais de fonctionnement des commissions de réforme, 5) Déclassement partiel de voiries (rue du Chemin de Fer, rue de la Sous- Préfecture, place de l'Hôtel de Ville, avenue du Général de Gaulle, rue de Gascogne et rue des Tilleuls). Précisions complémentaires dudit reclassement, 6) Suppression de la mise en application du Plafond Légal de Densité à compter du 1er avril 2008. 7) Autorisation donnée au Maire de signer tous les documents relatifs au projet d’assainissement du syndicat intercommunal d’assainissement de la Vanoise

mardi 26 février 2008 Convocation au Conseil Municipal ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 février 2008. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L 2122.22). 1) Vote des taux des taxes communales pour 2008, 2) Reprises anticipées des résultats de l'exercice 2007 à reporter sur 2008, 3) Adoption des divers budgets de la commune pour 2008, 4) Indemnité de conseil au Comptable du Trésor, 5) Convention de mise à disposition d'un gardien de Police Municipale à la commune de Salins-les-Thermes, 6) Indemnité représentative de logement des instituteurs. Fixation du montant pour 2007, 7) Subvention Office de Tourisme - 1er trimestre 2008, 8) Enquête publique : exploitation d'une installation de recyclage de matériaux inertes, 9) Convention partenariale : édition 2008 du Chalet du Voyageur, 10) Extension Etablissements BOS. Informations et questions diverses.

Vendredi 14 mars 2008 Convocation au Conseil Municipal Vendredi 14 mars 2008 à 19H30 SALLE DES FETES DE MOUTIERS Bâtiment de la Mairie entrée de Gauche ATTENTION : Changement exceptionnel de salle pour garantir un meilleur accueil du public ORDRE DU JOUR 1. Élection du Maire 2. Désignation du Nombre d’Adjoints 3. Élection des Adjoints Information et questions diverses :

Mardi 1er avril 2008 Convocation au Conseil Municipal ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26 février 2008. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L 2122.22).      1) Formation des différentes commissions communales et extra-communales, 2) Désignation des délégués de la commune dans les différentes structures intercommunales, publiques et privées (LAC, hôpital, F.C.A.M., etc.), 3) Délégations du Conseil Municipal au Maire (article L 2122.22), 4) Régime indemnitaire du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués, 5) Emploi non permanent de collaborateur de cabinet contractuel rattaché au cabinet du Maire, 6) Modification du tarif mensuel de la cantine pour le mois de mai 2008, 7) Mise en application du nouveau mode de calcul de révision du loyer à compter du 1er mars 2008.

Mardi 20 mai 2008 Convocation Conseil Muncipal Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 mars et 1er avril 2008 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L 2122-22) 1. Décisions modificatives et virements de crédits : budget général, budget de l’eau, budget de l’assainissement 2008 2. SAIEM du Champs de Mars – délégation et représentation du conseil municipal 3. Subvention exceptionnelle à l’association des lycéens pour le financement de 4 BAFA pour l’ALSH 4. Convention office du Tourisme : avenant N° 2 : prolongation de délais 5. Subvention 2007 à l’Entente Sportive de Tarentaise 6. Subvention exceptionnelle Centre aéré Regain 7. Versement de la part communale –subvention « énergies renouvelables » 8. Retrait de la délibération du 26/02/08 relative au permis de construire de l’entreprise BOS 9. Déclassement partiel du domaine public : extension des Établissements BOS 10. PAPI : approbation du projet d’étude pour la reconstruction du Pont Meizel. 11. Création d’un ascenseur et d’une sortie de secours à l’école primaire Darantasia : autorisation de déposer les demandes d’autorisation d’urbanisme. 12. Désignation des délégués de la commune pour le centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie. 13. Consultation – contrat administratif de gestion du cinéma Informations et questions diverses

Mardi 24 juin 2008 Convocation au Conseil Municipal ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 mai 2008. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (article L. 2122-22).      1) Approbation des comptes administratifs 2007, 2) Approbation des comptes de gestion 2007,  3) Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal, 4) Précisions concernant les délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 5) Subventions aux associations 2008, 6) ALSH : tarifs (3ème ticket pour activité de soirée), 7) Subventions OUC à la FCAM pour le programme d'animations estivales, 8) Demande de subvention pour la chaufferie bois, 9) Demande de subvention à l'Etat pour l'ascenseur de l'école Darantasia, 10) Accord de principe pour un échange foncier Commune de Moûtiers / Etat (Ministère de la Culture), 11) Création d'un poste permanent d'adjoint technique de 2ème classe, 12) Prolongation d'un poste de Chargé de Mission aux Affaires Culturelles, 13) Décision de préemption sur une cession d'immeuble, 14) Motion de soutien pour le 7ème B.C.A., 15) Motion pour le maintien de France Télécom à Moûtiers.      Informations et questions diverses.

à voir également, les comptes-rendus des précédentes réunions